Déposée le 21 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NEW CITY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LA GRANDE ARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-32 du 12 août 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NEW CITY domicilié(e) 23 rue Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 105 733 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Bigard-Prunet Eloïse domicilié(e) 193 RUE de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque LA GRANDE ARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NEW CITY, société par actions simplifiée - 23 rue Lafayette - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 480105733
Mme Bigard-Prunet Eloïse - 193 RUE de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32
Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Inscription le 25 octobre 2016 - Retrait partiel n°687899 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-25
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ;
Cuir et imitations du cuir ; parapluies ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; filets ou sacs à provisions ;
Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Restauration (alimentation) ; services de bars, services de traiteurs, services hôteliers ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
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